Philippe Amiel

Des cobayes et des hommes : expérimentation sur l’être humain et justice

Paris, Belles Lettres, 2011


Travaux et textes cités. Bibliographie complète.


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OUVRAGES ET ARTICLES

  1. 1.Livres, chapitres de livres, thèses et articles

  2. 2.Rapports

TEXTES A VALEUR NORMATIVE

  1. 1.Textes internationaux

  2. 2. Textes européens

  3. 3. Textes nationaux (France)

  4. 4. Textes nationaux (autres pays)


2. Rapports


  1. Puce>Autume  C. (d’), Roussille B., Aballea P., La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004, Rapport de l’IGAS n° 125, 2005.

  2. Puce>Dangoumau J., Expérimentation clinique : essais thérapeutiques, pharmacovigilance, pharmacologie clinique, [rapport au ministre de la santé] s.l., document dactylographié, février 1982.

  3. Puce>Durand-Zaleski I., Amiel P., Fagot-Largeault A. et al., Le déroulement des recherches biomédicales en France, du point de vue des personnes qui y participent, rapport de recherche pour la direction générale de la santé (DGS), sous-direction Politiques de santé et stratégies, bureau Evaluation des programmes, recherche et prospective, ISRN SAN-DGS/RE-05-01, 2005.

  4. Puce>Fagot-Largeault A., Amiel P. (dirs), Enquête sur les pratiques et conceptions de l’information et du recueil du consentement dans l’expérimentation sur l’être humain (convention MIRE n° 15-97), Paris, Mission recherche (ministère de l’emploi et de la solidarité ; direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques), déc. 2000 ; 4 volumes. Vol. 0 : Synthèse des données d’observation et conclusions (16 p.) ; vol. 1 : Rapport scientifique (278 p.) ; vol. 2 : Comptes rendus d’entretiens avec des investigateurs (168 p.) ; vol. 3 : Comptes rendus d’entretiens avec des personnes-sujets (156 p.).

LEEM, Groupe de Travail « Attractivité » (Dr S.Courcier-Duplantier, Dr P. Bouhours, avec le support du Cabinet AEC Partners), Place de la France dans la Recherche Clinique Internationale. Résultats de l’Enquête 2004. http://www.leem.org

—, Références 2005 [broch. électronique], s.l., http://www.leem.org

L’expérimentation biomédicale sur l’être humain (Biomedical experimentation involving human subjects), Commission de réforme du droit du Canada, 1989.

  1. Puce>Lalande F., Roussille B., Les essais cliniques chez l’enfant en France, Rapport de l’IGAS n° 126, 2003.

  2. Puce>Lemaire F., La protection des personnes qui se prêtent à la recherche médicale : de la Loi Huriet à la Directive Européenne, rapport au ministre de la santé, 2002.

Lenoir N., Aux frontières de la vie : une éthique biomédicale à la française, rapport au Premier ministre, Paris, Documentation française, 1991.

Rapport fait au nom de la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, par M. Bernard Charles, député, Assemblée nationale n° 356, première session ordinaire de 1988-1989, annexe au procès verbal de la séance du 16 novembre 1988.

  1. Puce>Rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi (n° 877) relatif à la politique de santé publique, Par M. Jean-Michel Dubernard, député, n° 1092, déposé le 25 septembre 2003, Assemblée nationale.

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi de MM Claude Huriet, Franck Sérusclat… [et al.], relative aux essais chez l’homme d’une substance à visée thérapeutique ou diagnostique, par M. Claude Huriet, sénateur, Sénat n° 19, annexe au procès-verbal de la séance du 11 octobre 1988.

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales, par M. Claude Huriet, sénateur, Sénat n° 132, première session ordinaire de 1988-1989, annexe au procès-verbal de la séance du 13 décembre 1988.

  1. Puce>Rapport d’information fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale, par M. Claude Huriet, sénateur, Sénat n° 267, session ordinaire de 2000-2001, [texte] rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 5 avril 2001, enregistré à la Présidence du Sénat le 6 avril 2001.

  2. Puce Rouëssé J., Rapport au nom d’un groupe de travail sur l’encadrement législatif des recherches biomédicales chez l’homme, à l’occasion de la transposition dans le droit français de la directive européenne, Bull Acad Natle Méd 2003;5 (187):1001-1015.

  3. Puce Sénat, note de législation comparée : La gestation pour autrui, Document de travail du Sénat, série Législation comparée, LC 182, janvier 2008.